<\/p>\n
<\/p>\n\n
MENTIONS LEGALES :<\/p>\n
Correspondant aux directives des articles 6-III et 19 de la Loi n* 2004-575 du 21 juin 2004 concer\u00e7ant la Confiance en l\u2019\u00e9conomie num\u00e9rique, dite L.C.E.N., nous informons les visiteurs du site : <\/span>https:\/\/dimanchedeprintemps.moultchicheboville.fr\/printemps.<\/a>\u00a0<\/span>Ces informations ci-jointe :<\/p>\n <\/p>\n 1. D\u00e9claration l\u00e9gales :<\/strong><\/p>\n Le site web\u00a0<\/span>moultchicheboville.fr<\/a>\u00a0<\/span>est la propri\u00e9t\u00e9 exclusive de\u00a0<\/span>Mairie<\/strong>\u00a0<\/span>Moult-Chicheboville<\/strong>, .<\/p>\n Mairie<\/strong>\u00a0<\/span>Moult-Chicheboville<\/strong>\u00a0<\/span>\u2013 Num. de T\u00e9l\u00e9phone :\u00a0<\/span>0231279430<\/strong><\/p>\n 6 Rue Pierre CINGAL<\/strong>\u00a0<\/span>14370 MOULT-CHICHEBOVILLE<\/strong> Numero TVA Intracommunautaire :\u00a0<\/span>FR 03 200065019<\/strong> Le Fondateur du site :\u00a0<\/span>ARRUEGO Coralie<\/strong> Le Webmaster est :\u00a0<\/span>ARRUEGO Coralie<\/strong> Hebergeur : OVH<\/span> Les mentions ont \u00e9t\u00e9 r\u00e9alis\u00e9es via\u00a0<\/span>le g\u00e9n\u00e9rateur de mentions l\u00e9gales<\/a><\/strong><\/p>\n <\/p>\n <\/p>\n <\/p>\n 2. Introduction :<\/strong><\/p>\n Tout internaute qui utilise le site :\u00a0<\/span>moultchicheboville.fr<\/a>\u00a0<\/span>est consid\u00e9r\u00e9 comme usage\u00e9 du site internet. <\/p>\n <\/p>\n 3. Accessibilit\u00e9 Num\u00e9rique :<\/strong><\/p>\n Le site suivant moultchicheboville.fr est g\u00e9n\u00e9ralement accessible aux usag\u00e9s H24 7\/7, except\u00e9 en cas d\u2019interruption, pr\u00e9vu ou pas, pour les besoins de la maintenance ou force majeure. En cas d\u2019impossibilit\u00e9 d\u2019acc\u00e8s au service, moultchicheboville.fr se devouera \u00e0 faire de son mieux pour r\u00e9tablir l\u2019acc\u00e8s au site web et s\u2019efforcera alors de communiquer pr\u00e9alablement aux utilisateurs informations de l\u2019interruption. N\u2019\u00e9tant soumis qu\u2019\u00e0 une servitude de moyen, moultchicheboville.fr ne pourrait \u00eatre design\u00e9 comme responsable des soucis, peu importe la nature.<\/p>\n <\/p>\n <\/p>\n 4. Propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle :<\/strong><\/p>\n ARRUEGO Coralie est propri\u00e9taire unique de tous les droits de propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle ou d\u00e9tient les droits d\u2019usage sur tous les \u00e9l\u00e9ments accessibles sur le site, tant sur la structure que sur les articles et textes, images, graphismes, logo, bande sonore, logicielsetc\u2026 Toute reproduction totale ou partielle du affichage, modification, adaptation totale ou partielle de l\u2019un de ces \u00e9l\u00e9ments, sans tenir compte du moyen ou la technique utilis\u00e9, est formellementinterdite, except\u00e9 autorisation \u00e9crite pr\u00e9alable de ARRUEGO Coralie, directeur du site web au mail suivant : communication@mairie-mc.fr, \u00e0 d\u00e9faut elle sera d\u00e9sign\u00e9 comme constitutive d\u2019une contrefa\u00e7on et passible de poursuite selon les dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propri\u00e9t\u00e9 Intellectuelle.<\/span><\/p>\n <\/p>\n 5. Liens hypertextes et cookies :<\/strong><\/p>\n Le site web moultchicheboville.fr comporte diff\u00e9rents liens hypertextes vers d\u2019autres sites web (partenaires, sites sources .) mis en ligne suite \u00e0 l\u2019autorisation de ARRUEGO Coralie.<\/span><\/a>\u00a0<\/span>N\u00e9anmoins, ARRUEGO Coralie ne peut pas s\u00e9curiser l\u2019int\u00e9gralit\u00e9 des \u00e9lements des sites ainsi visit\u00e9s et d\u00e9cline donc l\u2019enti\u00e8re responsabilit\u00e9 de de cette fa\u00e7on quand aux risques de contenus interdits. 6. Protection des biens et personnes \u2013 Utilisation des donn\u00e9es personnelles :<\/strong><\/p>\n En France, les donn\u00e9es personnelles sont par exemple prot\u00e9g\u00e9es par la loi n\u00b0 78-87 du 6 janvier 1978 , la loi n\u00b0 2004-801 du 6 ao\u00fbt 2004, l\u2019article L. 226-13 du Code p\u00e9nal et la Directive Europ\u00e9enne datant du 24 octobre 1995.<\/span><\/p>\n <\/p>\n Sur le site moultchicheboville.fr, ARRUEGO Coralie ne aucune information personnelles ( suivant l\u2019article 4 loi n\u00b078-17 du 06 janvier 1978) concernant l\u2019usager que pour le besoin de diff\u00e9rents services propos\u00e9s par le site moultchicheboville.fr. L\u2019utilisateur offre les informations en toute conscience de cause, notamment lorsqu\u2019il proc\u00e8de de lui-m\u00eame \u00e0 la saisie. Il est alors pr\u00e9cis\u00e9 \u00e0 l\u2019utilisateur du site moultchicheboville.fr l\u2019obligation ou non de fournir ces donn\u00e9es. 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D\u00e9claration l\u00e9gales : Le site web\u00a0moultchicheboville.fr\u00a0est la propri\u00e9t\u00e9 exclusive de\u00a0Mairie\u00a0Moult-Chicheboville, […]<\/p>\n","protected":false},"author":2,"featured_media":0,"parent":0,"menu_order":0,"comment_status":"closed","ping_status":"open","template":"","meta":{"_et_pb_use_builder":"on","_et_pb_old_content":" Texte sugg\u00e9r\u00e9\u00a0: <\/strong>L\u2019adresse de notre site est\u00a0: http:\/\/dimanchedeprintemps.moultchicheboville.fr\/printemps.<\/p> Texte sugg\u00e9r\u00e9\u00a0: <\/strong>Quand vous laissez un commentaire sur notre site, les donn\u00e9es inscrites dans le formulaire de commentaire, ainsi que votre adresse IP et l\u2019agent utilisateur de votre navigateur sont collect\u00e9s pour nous aider \u00e0 la d\u00e9tection des commentaires ind\u00e9sirables.<\/p> Une cha\u00eene anonymis\u00e9e cr\u00e9\u00e9e \u00e0 partir de votre adresse e-mail (\u00e9galement appel\u00e9e hash) peut \u00eatre envoy\u00e9e au service Gravatar pour v\u00e9rifier si vous utilisez ce dernier. 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R\u00e9f\u00e9renc\u00e9e au Registre du Commerce et des Soci\u00e9t\u00e9s sous le num\u00e9ro\u00a0<\/span>20006501900016<\/strong><\/p>\n
Adresse email :\u00a0<\/span>communication@mairie-mc.fr<\/a><\/strong><\/p>\n
Le Responsable de publication est :\u00a0<\/span>ARRUEGO Coralie<\/strong>
Ou entrer en contact avec le Directeur de publication :\u00a0<\/span>communication@mairie-mc.fr<\/a><\/strong><\/p>\n
Ou entrer en contact avec le D\u00e9veloppeur :\u00a0<\/span>communication@mairie-mc.fr<\/a><\/strong><\/p>\n
SAS<\/span>
Registre du commerce et des soci\u00e9t\u00e9s Lille M\u00e9tropole 424 761 419 00045<\/span>
Code d\u2019Activit\u00e9 principale exerc\u00e9e (APE) 2620Z<\/span>
Numero TVA : FR 22 424 761 419<\/span>
Si\u00e8ge Sociale de l\u2019h\u00e9bergeur : 2 rue Kellermann \u2013 59100 Roubaix \u2013 France<\/span><\/p>\n
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